Les services de santé au travail, anciennement nommés Médecine du travail, ont pour mission préventive de veiller à la protection de la santé des salariés. Ils évaluent leur aptitude à exercer leur fonction sans risque pour leur santé.
Rôle du médecin du travail
Il exerce un rôle préventif et conseille l’employeur, les salariés et les représentants du personnel en matière de santé et d’hygiène au travail :
- amélioration des conditions de vie, de travail et d’hygiène dans l’entreprise
- adaptation des postes, des techniques et des rythmes de travail à la physiologie humaine
- prévention des risques d’accident du travail
- protection des salariés contre les nuisances et l’utilisation de produits dangereux.
S’il le juge nécessaire le médecin du travail peut proposer une mutation ou une transformation de poste au vu de l’état physique et mental du salarié.
Examens médicaux
Le médecin du travail évalue l’aptitude du salarié à exercer sa fonction durant certains types d’examen :
Examen d’embauche
Le salarié bénéficie d’un examen médical avant l’embauche ou, au plus tard, avant l’expiration de la période d’essai. Cet examen est effectué par le médecin du travail.
Les salariés soumis à une surveillance médicale renforcée bénéficient de cet examen obligatoirement avant leur embauche :
- les salariés mineurs, les femmes enceintes, les salariés handicapés,
- les salariés exposés à certains risques pour leur santé (amiante, vibrations, bruit, etc.).
L’examen d’embauche permet de s’assurer que le salarié est apte au poste de travail pour lequel il a été recruté. Si nécessaire, le médecin du travail propose au salarié d’adapter son poste ou de l’affecter sur un autre poste.
Durant l’examen, le salarié doit être informé sur les risques des expositions au poste de travail et le suivi médical nécessaire. Il est sensibilisé sur les moyens de prévention à mettre en œuvre.
Examen périodique
Ces examens ont lieu au moins tous les 24 mois et permettent au médecin du travail :
- de s’assurer du maintien de l’aptitude médicale du salarié au poste de travail occupé,
- d’informer le salarié sur les conséquences médicales des expositions au poste de travail et du suivi médical nécessaire.
Examen de préreprise
Une visite de préreprise est organisée par le médecin du travail à l’initiative du salarié, du médecin traitant ou du médecin conseil de la sécurité sociale. Elle concerne le salarié en arrêt de travail d’une durée de plus de 3 mois.
Cet examen permet au médecin du travail :
- de recommander des aménagements et adaptations du poste de travail,
- de préconiser le reclassement du salarié ou des formations professionnelles en vue de faciliter le reclassement du salarié ou sa réorientation professionnelle.,
Examen de reprise du travail
Afin de vérifier l’aptitude du salarié à reprendre son activité professionnelle, celui-ci bénéfice d’un examen de reprise du travail dans les cas suivants :
- soit après un congé de maternité,
- soit après une absence pour cause de maladie professionnelle (quelle qu’en soit la durée),
- soit après une absence d’au moins d’au moins 30 jours pour cause d’accident du travail, de maladie ou d’accident non professionnel.
L’examen de reprise reste obligatoire même si le salarié a effectué auparavant une visite de préreprise. L’examen de reprise est organisé dans les 8 jours qui suivent la date de reprise du travail du salarié.
Examens complémentaires
Le médecin du travail peut prescrire des examens complémentaires pour déterminer l’aptitude médicale au poste de travail.
Ces examens sont réalisés dans des conditions garantissant le respect de leur anonymat.
Conséquences sur le temps de travail
Le temps nécessité par les examens médicaux, y compris les examens complémentaires, est pris sur les heures de travail des salariés sans qu’aucune retenue de salaire puisse être opérée. Lorsque ces examens ne peuvent avoir lieu pendant les heures de travail, leur durée est rémunérée comme temps de travail normal.
Le temps et les frais de transport nécessités par ces examens sont pris en charge par l’employeur.